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Conditions générales de fonctionnement

Conditions générales de fonctionnement

Les présentes conditions sont consultables à l'accueil de notre salle d'attente. Elles peuvent  vous être remises sous un format papier à la clinique et sont consultables sur notre site: www.vetoalouettes.fr

Tout acte effectué sur un animal dans notre établissement de soins vétérinaires est soumis aux  présentes conditions générales de fonctionnement. 

1) Appellation de l'établissement de soins 

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire pour animaux de compagnie »,  conformément à l'arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins vétérinaires, et  au cahier des charges publié sur le site internet de l’Ordre des Vétérinaires : www.vetoalouettes.fr

2) Horaires d'ouverture et conditions d'accueil du public 

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 09h00 à 19h00, le samedi de 09h00 à 18h00. Toutes les consultations ont lieu sur rendez-vous. 

3) Personnel affecté aux soins des animaux 

• Dr Stéphane Bocard, directeur, diplômé de L'Ecole Nationale Vétérinaire de Nantes et  de la Faculté de Médecine de Créteil, ancien Interne de Chirurgie de l'Ecole Nationale  Vétérinaire de Maisons-Alfort, 
• Dr Laure Bonati, diplômée de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon et de la Faculté  de Médecine de Lyon, titulaire d'un CEAV d'Ethologie Clinique 
• Dr Fanny Gradelet, diplomée de l'Ecole Nationale Vétérinaire D'Alfort et de la  Faculté de Médecine de Créteil 
• Dr Anaîs Le Tréguilly, diplomée de l'Ecole Nationale Vétérinaire D'Alfort et de la  Faculté de Médecine de Créteil 

• Mme Christelle Hubert, Assistante Vétérinaire Spécialisée niveau V

• Mme Anne Griot, Assistante Vétérinaire Spécialisée niveau IV 

• M Antoine Fortier, Assistante Vétérinaire Spécialisé niveau IV 

4) Prestations effectuées au sein de la clinique 

• Consultations de médecine générale 
• Tensiométrie Doppler ( Doppler Parks Medical 811.BL) 
• Electrocardiographie ( Electrocardiographe Fukuda Denshi Cardimax FX-121)

• Chirurgie de convenance, des tissus mous et orthopédique. 
Nous disposons d'un bloc nous permettant de réaliser toute chirurgie sur des chats, chiens et  NAC. Nous avons les compétences pour réaliser la plus grande partie de chirurgies.  Toutefois, pour certaines chirurgies spécialisées, nous pouvons faire intervenir dans nos  locaux un spécialiste ou les référer à un centre spécialisé, après accord du client
• Détartrage et chirurgie dentaire (unité dentaire Cocoon Spray) 
• Analyses sanguines et urinaires: 
La plupart des analyses sont effectuées par nos soins à la clinique avec le matériel suivant :  Idexx Catalyst, Idexx Lasercyte, Idexx Snapshot DX, Idexx Vetlab UA , Idexx Vetstat. Les analyses plus spécifiques sont réalisées par un laboratoire extérieur ( Laboratoire Idexx  ou Laboratoire Vébio), après accord du client. 
• Anesthésies générales "gazeuses" et "fixes"selon des protocoles variables en fonction  de la nature de l'intervention, de l’âge et de l'état de l’animal : 
• prémédication antalgique:, buprénorphine, butorphanol, kétamine, médétomidine,  morphine, 
• tranquillisation: midazolam, diazépam, médétomidine, butorphanol 
• anesthésie fixe: propofol, kétamine, 
• anesthésie gazeuse: isoflurane (induction propofol) 
• antalgie post-opératoire: buprénorphine, butorphanol, médétomidine, morphine, meloxicam. • Nous disposons de deux respirateurs de type RPR, de deux moniteurs  anesthésiques( Ohmeda 5250 RGM disposant d'oxymétrie,capnographie et fluorométrie, Hewlett Packard 240 Omnicare avec oxymétrie), d'un concentrateur d'oxygène Jay-5A. 

• Imagerie médicale : 
- Réalisation de radiographies numériques: générateur Omnix Trophy 10000 B, capteur plan  au silicium Rayence (les radiographies pourront être transmises au client par mail sur simple  demande). 
- Echographie, doppler, doppler couleur: échographe General Electric Logiq P5, échographe  Esaote MyLab 6 avec sonde phased aray 

• Délivrance de médicaments conformément à la législation sur la pharmacie  vétérinaire en vigueur. 
• Ventes de produits d'hygiène et d'aliments diététiques et physiologiques. 

5) Animaux hospitalisés 

Les animaux gardés la nuit ne sont pas surveillés en permanence. Un vétérinaire pourra le cas  échéant les visiter. Si l'état de santé du patient le nécessite, ou si le client le souhaite, le  patient pourra être hospitalisé dans une structure assurant les soins 24 heures sur 24. 

6) Continuité des soins : 

Afin d'assurer en notre absence un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, notre  établissement a passé un contrat de gestion des urgences avec les structures suivantes : 

• Service à domicile Vetoadom assurant la permanence téléphonique en dehors de nos  heures d'ouverture à notre numéro ( 01 40 99 07 07) et pouvant se déplacer à domicile  si le client le souhaite. 
• Clinique vétérinaire V24, 108, rue Rivay, 92300 Levallois (01 55 90 24 24), structure  d'urgence ouverte 24h/24. 
• Centre Hospitalier Vétérinaire Frégis, 43 Av. Aristide Briand, 94110 Arcueil (01 49  85 83 00) , centre de référé ouvert 24h/24 

7) Espèces traitées 

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les  suivantes : 
• Chiens 
• Chats 
• Furets 
• Rongeurs 
• Lagomorphes 
Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux  espèces non citées ci-dessus, notamment les équidés et les animaux de rente. Nous vous  orientrons le cas échéant vers un confrère compétent pour ces espèces. 

8) Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à  la contention, consentement éclairé du client 

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque  thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera  verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d'actes mettant en jeu le  pronostic vital de l’animal, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre «  contrat de soins »). 

Le comportement agressif d'un animal nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention  pouvant occasionnellement entrainer une blessure de ce dernier et ou du personnel soignant.  Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention  particulière pour des raisons de sécurité. L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas  d'acceptation de la contention par le client. 
Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas  échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus. 

9) Contrat de soins, conditions particulières 

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non  précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un  contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l'obtention de  son consentement éclairé. 

10) Décès de l'animal 

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le  souhaite, restituer le corps à fins d'inhumation. 
Nous pouvons dans les autres cas assurer, par l'intermédiaire de la Société Incinéris,  l'incinération du corps, avec ou sans restitution des cendres. La société Incinéris peut  organiser la crémation en présence des propriétaires. Toute demande d'incinération devra être  écrite et signée par le client. 
Les frais d'incinération sont à la charge du client.

11) Admission des animaux visés par la Législation sur les  chiens dangereux. 

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la  condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure. 

12) Admission des animaux errants 

Les animaux errants sont accueillis, les premiers soins leur sont prodigués et ils sont dirigés  vers la fourrière de Genevilliers par les services municipaux . 

13) Conditions tarifaires 

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d'attente et dans les salles de  consultation. 
L'ensemble des tarifs est à la disposition des clients sous la forme d'un cahier disponible sur  simple demande en salle d'attente. 
Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des  médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d'une facture détaillée  conformément à la législation. 
La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur  référencement, voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers  financiers sera remis au client. Chaque dépassement de palier devra donner lieu à une  nouvelle acceptation du client. 

14) Modalités de règlement 

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu  au client. 
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités  convenues entre le vétérinaire et le client. 
Un acompte pourra être demandé notamment lors d'hospitalisation de l’animal pour plusieurs  jours, ou lors de soins de longue durée. 
Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés et achetés depuis  moins d'un mois. Les médicaments non entamés ne peuvent être repris.  Lors de paiement différé, des pénalités de retard, calculées à un taux égal à 1,5 fois le taux  d'intérêt légal en vigueur au jour d'exigibilité de la facture, seront appliquées en cas de non respect de la date de paiement indiquée sur la facture. 
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.

15) Litiges 

En cas de litige à caractère déontologique, le client pourra s'adresser au Conseil Régional de  l'Ordre des Vétérinaires, 34, rue Breguet, 75011 Paris, 01 47 00 12 89

16) Responsabilité Civile Professionnelle 

Nous sommes assurés auprès de la MACSF , 1, rue Brunel, 75017 Paris. 17) Loi « Informatique et libertés », secret professionnel 
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, tout client dispose  d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Drs  Bocard et Bourassin. 
Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel. Aucune information recueillie lors de la  consultation ne pourra être divulguée, sauf commission rogatoire selon les conditions prévues  par la loi.

Informations pratiques

Clinique vétérinaire des Alouettes

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Adresse de la clinique

246 Avenue Georges Clemenceau 92000 Nanterres
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